Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données collectées sur le site hoyaterra.com est EI Ophélie CONTET, entreprise individuelle agricole. Le site est exploité sous le nom commercial HoyaTerra.
Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer un droit, le Client peut écrire à contact@hoyaterra.com ou utiliser le formulaire de contact.
Données collectées
- Lors d’une commande ou de la création d’un compte : nom, prénom, coordonnées de facturation et de livraison, adresse électronique, numéro de téléphone lorsqu’il est nécessaire à la livraison, contenu et historique des commandes.
- Lors d’une prise de contact ou d’une réclamation : nom, adresse électronique, objet et contenu du message, numéro de commande éventuel et photographies éventuellement transmises.
- Lors de la navigation : données techniques strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site, telles que l’adresse IP, les journaux techniques et les cookies indispensables.
- Lors du paiement : le paiement par carte est traité directement par Stripe. HoyaTerra ne conserve pas le numéro complet de la carte ni son cryptogramme.
Finalités et bases légales
- gérer le panier, le compte client, les commandes, les paiements, les livraisons, les factures et le service après-vente : exécution du contrat ;
- répondre aux demandes envoyées par le formulaire de contact : mesures précontractuelles ou intérêt légitime à répondre aux demandes ;
- respecter les obligations comptables, fiscales et réglementaires : obligation légale ;
- prévenir la fraude, sécuriser le site et assurer son bon fonctionnement : intérêt légitime et, le cas échéant, obligation légale.
Aucune donnée n’est utilisée pour l’envoi d’une lettre d’information, la publicité ciblée ou la prospection commerciale au lancement du site.
Destinataires et prestataires
Les données sont accessibles uniquement à HoyaTerra et, dans la limite nécessaire à leur mission, aux prestataires qui participent au fonctionnement de la boutique : Hostinger pour l’hébergement, Stripe pour le paiement, Zoho pour les courriels, Sendcloud pour la gestion des expéditions, les transporteurs sélectionnés pour la livraison et Google Drive pour la conservation chiffrée des sauvegardes du site.
Ces prestataires agissent selon leurs propres obligations ou pour le compte de HoyaTerra. Lorsque des données sont traitées hors de l’Espace économique européen, les garanties prévues par la réglementation applicable doivent être mises en œuvre par le prestataire concerné.
Durées de conservation
- messages du formulaire de contact, réclamations et photographies jointes : 90 jours dans le formulaire du site, sauf nécessité de les conserver plus longtemps pour le suivi d’une commande ou d’un litige ;
- données de commande et factures nécessaires à la comptabilité : 10 ans conformément aux obligations légales ;
- données du compte client : pendant l’utilisation du compte, puis au maximum trois ans après la dernière activité, à l’exception des données devant être conservées pour respecter une obligation légale ;
- journaux techniques et données de sécurité : pendant une durée limitée à ce qui est nécessaire à la sécurité et au fonctionnement du site ;
- données de paiement : selon les durées appliquées par Stripe ; les données complètes de carte ne sont pas enregistrées sur le site.
Cookies
Au lancement, le site utilise uniquement les cookies nécessaires à son fonctionnement, notamment pour le panier, la connexion au compte client, la sécurité et le paiement. Aucun outil de publicité ciblée ou de mesure d’audience non indispensable n’est activé. Cette information sera mise à jour si un outil d’analyse, de marketing ou un contenu externe est ajouté ultérieurement.
Vos droits
Selon votre situation, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Vous pouvez également retirer votre consentement lorsqu’un traitement repose sur celui-ci.
Ces droits peuvent être exercés à l’adresse contact@hoyaterra.com ou au moyen du formulaire de contact. Une preuve d’identité pourra être demandée uniquement en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.
Sécurité et mise à jour
Des mesures techniques et organisationnelles sont mises en œuvre pour protéger les données, notamment le chiffrement HTTPS, des accès administratifs restreints, des mises à jour de sécurité et des sauvegardes régulières.
Cette politique sera mise à jour lorsque les fonctionnalités du site, les prestataires ou les traitements de données évolueront.